Competition year :
2018-2019
Deadline (application) :
16 octobre 2017 at 16h30 (EST)
Announcement of results :
Avril 2018
Amount :
De 25 024 $ à 39 323 $ par année
Duration :
4 ans
Objectifs
NOTE IMPORTANTE : Le lien vers le Portfolio électronique du FRQS (formulaires) deviendra fonctionnel uniquement à l’ouverture du nouveau système FRQnet prévue d’ici la fin juillet 2017. Plus d’informations sont disponibles dans la section À propos de FRQnet |
Ce programme vise à encourager les professionnels et professionnelles de la santé à acquérir une formation en recherche dans le cadre d’un programme universitaire de doctorat. Les thématiques admissibles couvrent toutes les facettes de la santé humaine, quels que soient la méthodologie ou les modèles utilisés. |
Note importante: Il est de la responsabilité du candidat ou de la candidate de choisir le bon programme et le bon formulaire pour sa demande de bourse. Aucun transfert de programme ne sera effectué suite à l’examen de l’admissibilité du dossier. |
Table of contents
- ADMISSIBILITÉ
- DOCUMENTS EXIGÉS
- LIEU DE FORMATION
- DURÉE DE LA BOURSE
- MONTANT DE LA BOURSE
- AUTRE FINANCEMENT
- ÉVALUATION
- RAPPORT FINAL
- ENGAGEMENT DU CANDIDAT OU DE LA CANDIDATE
- ENGAGEMENT DU DIRECTEUR OU DE LA DIRECTRICE DE RECHERCHE ET DU CODIRECTEUR OU DE LA CODIRECTRICE
- MOBILISATION DES CONNAISSANCES
- MODIFICATIONS IMPORTANTES DEPUIS LE DERNIER CONCOURS
- BOURSES EN PARTENARIAT
1. ADMISSIBILITÉ
Candidats ou candidates visés |
Une personne citoyenne canadienne ou résidente permanente mais non domiciliée au Québec antérieurement ou une personne qui ne détient pas la citoyenneté canadienne ou la résidence permanente est admissible à soumettre une demande de bourse de formation sous certaines conditions (voir la section 2.1 des Règles générales communes). Le statut lié à la citoyenneté et au domicile au Québec doit rester en vigueur durant toute la durée de la bourse. Les professionnels ou les professionnelles de la santé ne détenant pas de permis de pratique valide au Québec doivent s’inscrire au programme de bourses suivant :
Ne sont pas admis : les personnes détentrices d’un poste universitaire sauf si elles bénéficient d’un congé sans solde pour la durée de la bourse de formation. Une lettre officielle attestant le statut d’emploi pour cette période, et la réintégration de poste à la fin de la formation, doit être fournie par l’employeur. |
Conditions |
Les bourses de doctorat sont réservées aux personnes inscrites à un programme de doctorat de recherche depuis 14 sessions ou moins au 30 avril 2018. Le nombre de sessions est calculé à partir de la première date d’inscription à un programme de doctorat de type recherche en santé humaine. Les personnes qui entreprennent un doctorat directement après le baccalauréat ou la maîtrise professionnelle et celles qui font un passage accéléré au doctorat sans obtenir de diplôme de maîtrise doivent d’abord se présenter au concours de maîtrise si elles y sont admissibles.
Si le directeur ou la directrice de recherche du candidat ou de la candidate est à l’extérieur du Québec, cette personne doit néanmoins répondre aux critères des statuts de chercheur universitaire ou chercheuse universitaire ou de chercheur universitaire clinicien ou chercheuse universitaire clinicienne en termes d’affiliation universitaire et d’autonomie (voir la section Définitions des Règles générales communes).
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Exceptions |
Les études à temps partiel sont permises dans les cas suivants :
L’université d’affiliation, ainsi que le directeur ou la directrice de recherche doivent autoriser le temps partiel (voir Section Durée de la bourse). |
Restrictions |
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Formation de base en éthique de la recherche | Une formation de base en éthique de la recherche est obligatoire pour tous les titulaires d’un octroi du FRQS lorsque leur projet ou leur programme de recherche porte sur des sujets humains. La recherche sur des sujets humains comprend celle qui est réalisée :
Cette formation de base consiste dans la réalisation des niveaux 1 et 3 du didacticiel en ligne élaboré par le ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS) à titre de programme de formation en éthique de la recherche. Les titulaires d’un octroi doivent avoir réalisé cette formation de base dans l’année suivant la réponse positive du FRQS concernant leur bourse. Par ailleurs, lorsque celle-ci est disponible, le FRQS encourage les titulaires d’un octroi à suivre, en plus de la formation de base en ligne, une formation en éthique de la recherche d’un crédit. |
2. DOCUMENTS EXIGÉS
Au 16 octobre 2017, 16h30 (heure du Québec) Aucun document transmis par courriel ou par courrier postal ne sera accepté. Aucune lettre de recommandation ne sera acceptée. Transmission via le Portfolio électronique du FRQS seulement. Tout document manquant ou non conforme aux règles du programme et des formulaires peut entrainer la non admissibilité du dossier. Aucune prolongation ne sera permise. Tout formulaire non transmis aux dates et heures limites indiquées sera automatiquement rejeté. Nouveauté FRQnet : Une fois le formulaire transmis, il ne sera plus possible de le modifier | |
Candidats ou candidates |
Les relevés de notes doivent être complets et inclure les échelles de notation (verso du relevé), autant pour les candidats du Québec que pour les candidats étrangers. Dans le cas de relevés de notes obtenus à l’extérieur de l’Amérique du Nord, joindre un document expliquant le système de notation en vigueur dans l’établissement concerné.
Pour la personne citoyenne canadienne ou résidente permanente :
SINON
ET
Pour la personne qui n’est pas citoyenne canadienne ou résidente permanente :
ET
Les candidats et candidates seront avisés par courriel au plus tard en novembre de la réception de leur demande et de leur admissibilité. |
Directeurs ou directrices de recherche (et codirecteurs ou codirectrices, s’il y a lieu) |
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À l’entrée en vigueur de la bourse | |
À l’entrée en vigueur de la bourse et à chaque session ou annuellement par la suite | À chaque session :
Annuellement :
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Avant le début de la seconde | Pour débuter la seconde année de sa bourse, la personne titulaire de l’octroi devra fournir :
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3. LIEU DE FORMATION
Choix du lieu de formation | L’inscription à temps plein à un programme de doctorat de type recherche en santé humaine est permise :
OU
Les titulaires d’un octroi doivent effectuer leur formation en recherche au lieu physique du milieu d’accueil. La formation à distance n’est pas autorisée. |
Changement du lieu de formation | La personne titulaire d’un octroi qui désire changer de projet de recherche, de directeur, de programme ou de lieu de formation doit en faire la demande en soumettant par courriel le formulaire de demande de changement (voir Boîte à outils) et autres documents requis en un seul PDF. |
4. DURÉE DE LA BOURSE
Date d’entrée en vigueur | Mai 2018 (session d’été), septembre 2018 (session d’automne) ou janvier 2019 (session d’hiver). |
Durée | 3 ans (9 sessions) ou jusqu’à la fin des études de doctorat (dépôt final de la thèse), selon l’échéance la plus courte, avec la possibilité d’une 4e année de financement en fonction de la date de dépôt initial de la thèse (détails à venir). La période de validité au cours de laquelle peuvent être émis les versements de la bourse de doctorat est limitée aux 15 premières sessions d’inscription au programme d’études doctorales qui fait l’objet de la bourse (voir la section 6.1 des Règles générales communes). |
Congés parentaux | Conformément à la section 6.13 des Règles générales communes, la personne titulaire d’un octroi peut bénéficier d’un report de versement de sa bourse pendant un congé parental (maternité, paternité ou adoption) et ce, pour une période maximale de 12 mois. De plus, pendant cette période de report, la personne titulaire d’un octroi peut obtenir un complément de bourse pour le congé parental pour une durée maximale de 6 mois, à condition de détenir la bourse du FRQS depuis au moins 4 mois, à moins qu’elle ne bénéficie déjà d’une autre bourse du FRQS. La personne titulaire d’un octroi devra remplir le formulaire Report de versement de bourse pour informer le FRQS de son intention de se prévaloir d’un complément de bourse pour congé parental. Elle devra joindre à ce formulaire une attestation de son directeur ou de sa directrice de recherche confirmant l’interruption de sa formation pour un congé parental ainsi qu’une confirmation du médecin ou d’une sage-femme de la date approximative de l’accouchement ou une copie de la proposition d’adoption. Un seul congé parental est accordé par enfant, et ce, même si les deux parents sont détenteurs d’une bourse des FRQ. Les parents sont cependant libres d’aménager et de partager ce congé à leur convenance. Les versements de la bourse prévus pour chaque mois visé par le congé parental sont reportés à la fin de la période de financement. |
Congés de maladie ou autres | La personne titulaire d’un octroi peut se prévaloir d’un report de sa bourse pour raisons de maladie ou autres raisons prévues par la Loi sur les normes du travail selon les modalités décrites à la section 6.14 des Règles générales communes. La personne titulaire d’un octroi devra compléter le formulaire Report de versement de bourse indiquant la durée et la raison de la demande de report et annexer un certificat médical, le cas échéant. Les versements de la bourse seront interrompus pendant cette période et reportés à la fin de la bourse. Le FRQS se réserve le droit de rejeter toute demande insuffisamment justifiée. |
Acquisition d’une expérience pertinente | Il est possible, pour chaque année complète de financement accordée par le FRQS, de suspendre les versements de la bourse pendant une session (4 mois) afin d’acquérir une expérience pertinente (travail auprès d’une équipe de recherche, acquisition d’une expérience d’enseignement dans son domaine d’études et de recherche, séjour linguistique, etc.). Ces versements sont alors reportés à la fin de la période de financement. Les reports dans le but d’acquérir une expérience pertinente peuvent être consécutifs s’ils sont approuvés par le directeur ou la directrice de recherche. Pour se prévaloir de cette mesure, la personne titulaire d’un octroi doit au préalable en faire la demande au FRQS en remplissant le formulaire Report de versement de bourse. De plus, le directeur ou la directrice de recherche doit fournir une lettre confirmant son accord ainsi que la pertinence des activités rémunérées engagées. Le FRQS se réserve le droit de rejeter toute demande insuffisamment justifiée ou non pertinente. |
Temps partiel | Les études à temps partiel sont permises uniquement pour les aidants naturels et les parents ainsi que pour les personnes handicapées. Pour se prévaloir de cette mesure, la personne titulaire d’un octroi doit en faire la demande au FRQS en remplissant le formulaire Études à temps partiel et fournir les documents requis. Aidant naturel ou parent Cette mesure d’adresse uniquement à la personne titulaire d’un octroi qui agit à titre d’aidant naturel pour un membre de sa famille proche ou qui est le principal fournisseur de soins d’un enfant en bas âge. Pendant les sessions d’études à temps partiel, la personne titulaire d’un octroi recevra 50 % de la valeur des versements de bourse réguliers. En plus du formulaire Études à temps partiel, le titulaire de l’octroi devra transmettre au Fonds :
Cette mesure peut être cumulée avec les prestations du régime d’assurance parentale, le cas échéant. Personne handicapée Cette mesure d’adresse uniquement aux personnes handicapées, au sens de la Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale (L.R.C. chapitre E-20.1). Pendant les études à temps partiel, la personne titulaire d’un octroi recevra les pleins versements de la bourse, à la condition que l’université autorise le temps partiel. En plus du formulaire Études à temps partiel, le titulaire de l’octroi devra transmettre au Fonds :
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5. MONTANT DE LA BOURSE
Montant | 25 024 $ à 39 323 $ par an*, en fonction de l’année d’obtention du diplôme professionnel *sauf exception (voir section Bourses en partenariat) |
Gestion | La bourse est payée par versements à la personne titulaire d’un octroi. Les versements, au nombre de 3 par année sont effectués en mai, septembre et janvier. Nouveauté FRQnet : à des périodes prédéterminées, la personne titulaire de l’octroi devra compléter le « Rapport de versement », dans son Portfolio électronique du FRQS, pour enclencher le processus de paiement. |
Impôt sur le revenu | La personne titulaire d’un octroi est responsable de payer l’impôt exigible sur les sommes reçues du FRQS. Le FRQS n’effectue aucune retenue à la source sur les sommes versées au cours de l’année d’imposition concernée. La date du versement détermine l’année durant laquelle la personne titulaire d’un octroi doit déclarer le montant des versements comme revenu à des fins d’impôt personnel. Les formules T4A de Revenu Canada et le relevé 1 de Revenu Québec sont envoyés à l’adresse de correspondance de la personne titulaire d’un octroi (celle indiquée dans le module Gérer mon financement du Portfolio électronique du FRQS) au mois de février de l’année suivant l’année d’imposition visée. L’information fournie dans les règles du programme est à titre indicatif seulement. Le FRQS se dégage de toute responsabilité quant à la validité de l’information fournie relativement à l’impôt sur le revenu. |
Frais indirects de recherche | Ce programme ne bénéficie pas du montant versé par le FRQS pour couvrir les frais indirects de recherche des établissements. |
6. AUTRE FINANCEMENT
Travail rémunéré permis | La personne titulaire d’un octroi peut recevoir un complément de salaire pour l’exercice d’activités professionnelles, conditionnellement à ce qu’elle consacre au moins 75 % de son temps aux activités de recherche ou de formation en recherche et que le complément de salaire ne provienne pas d’une subvention du FRQS. |
Complément de bourse | L’attribution d’un complément de bourse par l’établissement ou le directeur ou la directrice de recherche est autorisée. |
Cumul de bourses | Le cumul de bourses n’est pas autorisé. Les titulaires d’un octroi du FRQS ayant sollicité et obtenu une bourse d’un autre organisme subventionnaire public ou d’une fondation reconnue par le FRQS doivent en informer le FRQS et décliner la bourse du Fonds et ce, dès qu’elle est offerte, sauf dans le cas du supplément offert par l’Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et sécurité du travail (IRSST). Cependant, si la bourse de l’organisme est moindre que celle du FRQS, la personne titulaire d’un octroi est admissible à recevoir la différence. |
Stage de recherche | Le cumul d’une bourse de formation du FRQS et d’un stage de recherche d’un autre organisme, et ne faisant pas partie du programme d’études de la personne titulaire de l’octroi, est permis sous certaines conditions. Pour les stages d’un montant de 5 000 $ ou moins, les titulaires d’un octroi doivent en informer le FRQS par courriel avant le début du stage. Pour les stages d’un montant de 5 000 $ et plus, les titulaires d’un octroi doivent demander, avant le début du stage, l’autorisation du FRQS, en complétant le formulaire d’autorisation de stage (voir Boîte à outils). Si le stage est autorisé, il sera alors permis soit de, 1) cumuler les montants de la bourse de formation et ceux du stage ou 2) reporter le montant de la bourse du FRQS pour une période équivalente à la durée du stage ou un maximum de 6 mois. |
7. ÉVALUATION
Procédure | Tous les dossiers sont évalués par des comités d’experts composés de façon à assurer un équilibre disciplinaire et institutionnel. | |
Critères et pondération | Qualité du projet de recherche | 30 6 6 6 6 6 |
Qualité du lieu de formation | 15 8 7 | |
Excellence du dossier universitaire | 25 15 10 | |
Aptitudes et expériences | 30 15 7 8 |
8. RAPPORT FINAL
Rapport final (Nouveauté FRQnet) | Un rapport final est exigé à la fin des versements de la bourse, soit environ un mois suivant la dernière session financée. La personne titulaire d’un octroi est avisée par courrier électronique de la disponibilité du formulaire à compléter dans son Portfolio électronique du FRQS. Il est requis de remplir et transmettre ce formulaire en respectant l’échéance mentionnée. L’octroi d’une aide financière ultérieure dans un autre programme du FRQS est conditionnel à la réception de ce rapport dûment complété. |
9. ENGAGEMENT DU CANDIDAT OU DE LA CANDIDATE
En transmettant sa demande, le candidat ou la candidate devra s’engager, entre autres, à :
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10. ENGAGEMENT DU DIRECTEUR OU DE LA DIRECTRICE DE RECHERCHE ET DU CODIRECTEUR OU DE LA CODIRECTRICE
Le directeur ou la directrice de recherche et le codirecteur ou la codirectrice, s’il y a lieu, s’engagent à :
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11. MOBILISATION DES CONNAISSANCES
Le FRQS encourage les titulaires d’un octroi à mener et à participer à des activités de mobilisation des connaissances (transfert, partage, valorisation, mise en valeur et diffusion) auprès des milieux de pratique et du grand public, lorsque ces activités sont pertinentes. Veuillez prendre connaissance du document Mobilisation des connaissances dans la boîte à outils.
12. MODIFICATIONS IMPORTANTES DEPUIS LE DERNIER CONCOURS
- Admissibilité
- Documents exigés
- Durée de la bourse
- Rapport final
- Autre financement
13. BOURSES EN PARTENARIAT
Le FRQS offre un certain nombre de bourses en partenariat. La part du financement provenant du FRQS et du partenaire, ainsi que les autres conditions de financement telles que la durée de la bourse et la possibilité de renouvellement, peuvent varier selon les ententes en vigueur. La sélection des candidats ou des candidates admissibles à ces bourses comporte trois étapes :
Comme pour toutes les bourses offertes par le FRQS, l’offre de bourses en partenariat repose sur une sélection au mérite, suite à l’évaluation scientifique d’un comité d’experts ou de pairs. | |
Dégénérescence maculaire | Fondation Antoine-Turmel La priorité sera donnée aux bourses de formation de doctorat et de post-doctorat. |
Hypertension | Société québécoise d’hypertension artérielle (SQHA) – Bourse Jacques de Champlain La Bourse Jacques de Champlain dans le domaine de la santé cardiovasculaire et de l’hypertension comprend une composante additionnelle de subvention d’appui à la recherche d’un maximum de 10 000 $ par année. |
Maladie de Parkinson | Société Parkinson du Québec Bourses de formation dont la thématique de recherche porte sur la maladie de Parkinson. |
Maladies infantiles (diagnostic) | Fondation des Étoiles Bourses de formation en recherche pédiatrique, prioritairement dans le domaine du diagnostic des maladies infantiles. |
Maladies inflammatoires de l’intestin | Crohn et Colite Canada (CCC) Bourses de formation dont la thématique de rechreche porte sur les maladies inflammatoires de l’intestin. |
Ostéoporose | Fondation Antoine-Turmel La priorité sera donnée aux bourses de formation de doctorat et de post-doctorat. |
Santé de l’enfant | Programme canadien de cliniciens-chercheurs en santé de l’enfant (PCCCSE) Les candidats doivent également faire une demande au PCCCSE. |
Sclérose en plaques | Société canadienne de la sclérose en plaques Les candidats doivent aussi soumettre une demande à la Société canadienne de la sclérose en plaques. Montant de la bourse : 25 024 $ à 50 500 $ par année. |
Traumatologie
| Consortium pour le développement de la recherche en traumatologie Bourses de formation et bourses de carrière dont la thématique est la recherche en traumatologie. Partenaires du Consortium :
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